Que risque un salarié qui se livre à une démonstration de boxe anglaise sur son lieu de travail et met KO son stagiaire ?

La vie reste faite d’imprévus et de surprises… dont le Code du travail n’en a encore jamais envisagé la survenance.

Tel a été le cas dans une affaire devant la Chambre Sociale de la Cour de cassation en date du 6 juillet 2017, n°16-11.519, où les juges se sont effectivement retrouvés face à une situation inédite que le droit du travail n’avait jusqu’alors jamais résolu.

Une situation des moins surprenantes et inattendues.

En l’espèce, un salarié a été licencié pour faute grave après s’être livré, sur son lieu de travail et durant l’exercice de ses fonctions, à une « démonstration de sport de combat » (boxe anglaise) avec, aux premières loges, un jeune apprenti dont il était le tueur.

Au terme de ce spectacle incongru, la victime qui n’avait que 15 ans a eu pour seules récoltes un nez cassé et les dents fragilisées, lui occasionnant ainsi 15 jours d’incapacité temporaire totale et 9% d’incapacité permanente partielle.

Pour sa défense, le salarié licencié invoque le caractère involontaire de ses gestes, et son absence de faute dans les blessures causées au jeune apprenti : « je jouais et je faisais une démonstration de boxe ; ce n’est pas ma faute ».

Partant du postulat aberrant que démonstration de boxe et blessures puissent ne pas être intimement liées, le salarié poursuit qu’il aurait « heurté, sans le vouloir, avec son coude, le visage de l’apprenti ».

De ce seul fait, il conteste la cause réelle et sérieuse de son licenciement, estimant que les torts causés à l’apprenti ne puissent lui être imputables.

Cependant, bien que la juridiction pénale n’ait pu retenir l’infraction de violences volontaires pour qualifier son attitude, la Cour de cassation a entendu fonder la cause réelle et sérieuse du licenciement sur l’exercice par le salarié, sur son lieu et pendant le temps de travail, d’une activité incompatible avec son métier de mécanicien.

En effet, la faute commise par le salarié consistait en l’espèce à ne pas avoir respecté le règlement intérieur de l’entreprise qui stipulait notamment que « les tenues comme les attitudes devront être irréprochables et respectueuses ».

Sur la base d’un tel principe, il va sans dire que l’attitude d’un salarié visant à s’essayer à une démonstration de boxe envers l’un de ses apprentis ne relève objectivement pas d’une attitude irréprochable et respectueuse que tout employeur est légitimement en droit de réclamer.

Pour autant, il fut nécessaire de préciser ce point, puisqu’il était en l’espèce le centre du débat.

Ainsi, il résulte de cet arrêt que sport de combat et métier de mécanicien ne peuvent être exercé sur un même lieu et dans un même contexte.

A défaut de bon entendeur, le licenciement pour faute grave sera logiquement doté d’une cause réelle et sérieuse.

 

Maître Grégoire HERVET
Avocat en droit du travail
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